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Simplification des missions de l'inspection de l'armement
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 2, Art. 4
1 version
2 modifiés
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modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement
Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 2009-870 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 modifié fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement ;
Vu l'arrêté du 2 décembre 2009 modifié relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 2, Art. 4
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 22
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juin 2007Art. Annexe
- Arrêté du 26 décembre 2007Art. Annexe I
- Arrêté du 25 avril 2013Art. null
1 version
4 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 87
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 88
1 version
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 89
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 91, Art. 92
1 version
2 modifiés
En vigueur depuis le 16 avril 2014
L'arrêté du 5 juillet 1983 portant création d'un cercle mixte de la base principale du Levant est abrogé.
1 version
En vigueur depuis le 16 avril 2014
Le délégué général pour l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 27 mars 2014.
Jean-Yves Le Drian
En vigueur depuis le mercredi 16 avril 2014