Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 2, Art. 4 > >
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2 modifiés
JORF n°0089 du 15 avril 2014
Arrêté du 27 mars 2014
Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 2009-870 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 modifié fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement ;
Vu l'arrêté du 2 décembre 2009 modifié relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 22 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 juin 2007 > > Art. Annexe > >
> - Arrêté du 26 décembre 2007 > > Art. Annexe I > >
> - Arrêté du 25 avril 2013 > > Art. null > >
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4 modifiés
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 87 > >
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 88 > >
1 version
2 modifiés
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 89 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 décembre 2009 > > Art. 91, Art. 92 > >
1 version
2 modifiés
Article 6
L'arrêté du 5 juillet 1983 portant création d'un cercle mixte de la base principale du Levant est abrogé.
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Article 7
Le délégué général pour l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 27 mars 2014.
Jean-Yves Le Drian