Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des missions de l'inspection de l'armement
Résumé. L'inspection de l'armement simplifie ses missions en supprimant la coordination des audits internes et en recentrant ses enquêtes sur les demandes du délégué général.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2009Art. 2 → Version 2Arrêté du 2 décembre 2009Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 2, Art. 4