Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions et structure de la sous-direction des systèmes de management
Résumé. La sous-direction des systèmes de management de la direction générale de l'armement voit ses missions et son organisation modifiées, avec l'ajout d'un nouveau bureau et des ajustements dans ses attributions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2009Art. 87 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 87
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2009Art. 88 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 88