Arrêté du 27 mars 2014

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 87

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 88

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Modification des missions et structure de la sous-direction des systèmes de management

Résumé. La sous-direction des systèmes de management de la direction générale de l'armement voit ses missions et son organisation modifiées, avec l'ajout d'un nouveau bureau et des ajustements dans ses attributions.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 87 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 87

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2009Art. 88 → Version 3
- Arrêté du 2 décembre 2009
Art. 88

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