En vigueur depuis le 16 avril 2014
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation d'un arrêté de 1983
Résumé. Un ancien arrêté de 1983 concernant un cercle mixte sur une base militaire est annulé.
L'arrêté du 5 juillet 1983 portant création d'un cercle mixte de la base principale du Levant est abrogé.