JORF n°0089 du 15 avril 2014

Article 6

Article 6

L'arrêté du 5 juillet 1983 portant création d'un cercle mixte de la base principale du Levant est abrogé.


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Version 1

L'arrêté du 5 juillet 1983 portant création d'un cercle mixte de la base principale du Levant est abrogé.