Arrêté du 27 mars 2014

Article 6

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Article 6

L'arrêté du 5 juillet 1983 portant création d'un cercle mixte de la base principale du Levant est abrogé.

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Annulation d'un arrêté de 1983

Résumé. Un ancien arrêté de 1983 concernant un cercle mixte sur une base militaire est annulé.

L'arrêté du 5 juillet 1983 portant création d'un cercle mixte de la base principale du Levant est abrogé.

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