Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la sous-direction des systèmes d'information
Résumé. L'arrêté modifie les missions de la sous-direction des systèmes d'information pour inclure de nouveaux secteurs et ajouter une nouvelle mission sur le soutien apporté par la direction interarmées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2009Art. 89 → Version 2
- Arrêté du 2 décembre 2009Art. 89