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Arrêté du 27 avril 2021

modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de services et organismes relevant de l'état-major des armées

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation militaire

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation du commandement militaire de Balard et du service du commissariat des armées, en précisant les missions, en changeant les noms de certaines sous-directions et en supprimant certains organismes.

La ministre des armées,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 modifié fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 19 septembre 2016 (Organisation du commandement militaire de Balard) relatif au commandement militaire de Balard ;

Vu l'arrêté du 28 février 2019 modifié portant organisation du service du commissariat des armées ;

Vu l'arrêté du 27 décembre 2019 modifié fixant la liste des autorités et organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées,

Arrête :

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Précision des missions du commandement militaire de Balard

Résumé. Le commandement militaire de Balard voit ses missions précisées et élargies, notamment en matière de sécurité, d'administration du personnel et de gestion financière.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'organisation du commissariat des armées

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de la direction centrale du service du commissariat des armées en changeant les noms de deux sous-directions et en supprimant l'état-major opérationnel.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'organisation de la cyberdéfense des armées

Résumé. Le groupement pour la cyberdéfense des armées remplace les organismes interarmées précédents, et certains commandements et organismes sont modifiés ou abrogés.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression d'articles dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 27 avril 2021 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 27 décembre 2019.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 3 mai 2021

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Entrée en vigueur des dispositions du 2° de l'article 3

Résumé. Les nouvelles règles du deuxième point de l'article 3 seront en place à partir du 1er août.

Les dispositions du 2° de l'article 3 (Modification de l'organisation de la cyberdéfense des armées) entrent en vigueur le 1er août 2021.

En vigueur depuis le 3 mai 2021

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté sera publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 avril 2021.

Florence Parly

En vigueur depuis le lundi 3 mai 2021

Arrêté du 27 avril 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6