Arrêté du 27 décembre 2019

Article 1

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Article 1

Le service de l'énergie opérationnelle comprend :
I.-Une direction centrale dont l'organisation est fixée par le présent arrêté.
II.-Des organismes extérieurs à l'administration centrale, dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par instruction du ministre de la défense :
1° Relevant directement de la direction centrale :
a) La direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées ;
b) La base pétrolière interarmées ;
c) Le centre d'expertise pétrolière interarmées.
2° Placés sous l'autorité d'emploi du commandement :
a) Les détachements du service de l'énergie opérationnelle auprès des commandements permanents interarmées hors du territoire métropolitain ;
b) Les détachements du service de l'énergie opérationnelle auprès des états-majors et des commandements des forces ;
c) Les adjoints interarmées de soutien pétrolier auprès des commandements des forces en opérations extérieures.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé3 mai 2021

Créé le 1 janvier 2020 · Abrogé le 3 mai 2021

Le service de l'énergie opérationnelle comprend :
I.-Une direction centrale dont l'organisation est fixée par le présent arrêté.
II.-Des organismes extérieurs à l'administration centrale, dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par instruction du ministre de la défense :
1° Relevant directement de la direction centrale :
a) La direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées ;
b) La base pétrolière interarmées ;
c) Le centre d'expertise pétrolière interarmées.
2° Placés sous l'autorité d'emploi du commandement :
a) Les détachements du service de l'énergie opérationnelle auprès des commandements permanents interarmées hors du territoire métropolitain ;
b) Les détachements du service de l'énergie opérationnelle auprès des états-majors et des commandements des forces ;
c) Les adjoints interarmées de soutien pétrolier auprès des commandements des forces en opérations extérieures.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 31 décembre 2020

Source : Légifrance