En vigueur depuis le 11 mars 2019 · Dernière version le 31 juillet 2026
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la direction centrale du commissariat des armées
La direction centrale du service du commissariat des armées comprend :
1° Cinq sous-directions :
a) La sous-direction modernisation-performance-numérique ;
b) La sous-direction métiers ;
c) La sous-direction droits individuels et études juridiques ;
d) La sous-direction emploi ;
e) La sous-direction employeur.
2° Deux divisions :
a) La division gestion des corps ;
b) La division activités.