Abrogé par Arrêté du 25 février 2025 - art. 21
Créé le 1 janvier 2020 · En vigueur du 1 août 2021 au 8 mars 2025
Les commandements et organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « plans » sont :
1° (Abrogé)
2° (Abrogé)
3° Le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense.
Abrogé depuis le dimanche 9 mars 2025
Abrogé parArrêté du 25 février 2025art. 21
En vigueur du dimanche 1 août 2021 au samedi 8 mars 2025
Modifié parArrêté du 27 avril 2021art. 3
Les commandements et organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major «…
1° (Abrogé) 2° (Abrogé) 3° Le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense.
En vigueur du vendredi 21 mai 2021 au samedi 31 juillet 2021
Modifié parArrêté du 11 mai 2021art. 7
Les commandements et organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major «…
1° Le commandement des programmes interarmées et de cybersécurité ;…
2° (Abrogé)…
3° (Abrogé)
En vigueur du lundi 3 mai 2021 au jeudi 20 mai 2021
Modifié parArrêté du 27 avril 2021art. 3
Les commandements et organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « plans » sont :
1° Le commandement des programmes interarmées et de cybersécurité ;…
2° (Abrogé)3° Le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense.
En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au dimanche 2 mai 2021
Les commandements et organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « plans » sont :
1° Le commandement des programmes interarmées et de cybersécurité ;
2° L'unité française de vérification ;
3° Le service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense.