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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des missions du commandement militaire de Balard
Résumé. Le commandement militaire de Balard voit ses missions précisées et élargies, notamment en matière de sécurité, d'administration du personnel et de gestion financière.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 septembre 2016Art. 2 : Rôles du commandement militaire de Balard
→ Version 2 : Recentrage des missions administratives
→ Version 2 : Recentrage des missions administratives
- Arrêté du 19 septembre 2016Art. 2