A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2000Art. 10 → Version 1Arrêté du 25 janvier 2000Sct. TITRE Ier : LA FORMATION INITIALE.Arrêté du 25 janvier 2000Art. 1 → Version 1Arrêté du 25 janvier 2000Sct. TITRE II : LA FORMATION CONTINUE.Arrêté du 25 janvier 2000Art. 2 → Version 1Arrêté du 25 janvier 2000Art. 3 → Version 1Arrêté du 25 janvier 2000Art. 4 → Version 1Arrêté du 25 janvier 2000Art. 5 → Version 1Arrêté du 25 janvier 2000Art. 6 → Version 1Arrêté du 25 janvier 2000Art. 7 → Version 1Arrêté du 25 janvier 2000Art. 8 → Version 1Arrêté du 25 janvier 2000Art. 9 → Version 1Arrêté du 25 janvier 2000Sct. AnnexesArrêté du 25 janvier 2000Sct. LES OBJECTIFS DE LA PARTIE ADMINISTRATIVE.Arrêté du 25 janvier 2000Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 25 janvier 2000Sct. LES OBJECTIFS DE LA PARTIE TECHNIQUE.Arrêté du 25 janvier 2000Art. ANNEXE II → Version 1
- Arrêté du 25 janvier 2000Art. 10, Sct. TITRE Ier : LA FORMATION INITIALE., Art. 1, Sct. TITRE II : LA FORMATION CONTINUE., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Sct. LES OBJECTIFS DE LA PARTIE ADMINISTRATIVE., Art. ANNEXE I, Sct. LES OBJECTIFS DE LA PARTIE TECHNIQUE., Art. ANNEXE II