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Arrêté du 25 janvier 2024

modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air

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Mise à jour des normes médicales pour l'armée de l'air et de l'espace

Résumé. Un arrêté met à jour les règles d'aptitude médicale pour l'armée de l'air et de l'espace, en modifiant les normes pour les candidats et militaires.

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 (Conditions pour devenir militaire) et L. 4211-2 (Conditions pour intégrer la réserve militaire) ;

Vu l'arrêté du 12 février 2021 (Règles médicales pour le recrutement et le maintien en service dans l'armée de l'air et de l'espace) relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2022 (Règles de santé pour les militaires) modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 février 2024

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Modification de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé. Un ancien arrêté est mis à jour avec de nouvelles règles.

L'arrêté du 12 février 2021 susvisé (Règles médicales pour le recrutement et le maintien en service dans l'armée de l'air et de l'espace) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des normes médicales d'aptitude pour l'armée de l'air et de l'espace) à 17 (Modification de l'annexe IV de l'arrêté du 12 février) du présent arrêté.

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Modification des normes médicales d'aptitude pour l'armée de l'air et de l'espace

Résumé. L'arrêté met à jour les normes médicales d'aptitude pour l'armée de l'air et de l'espace, en incluant explicitement cette dernière dans plusieurs mentions.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 février 2021Sct. Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACEArrêté du 12 février 2021Art. 1 : Normes médicales pour le personnel militaire
→ Version 2 : Ajout de l'armée de l'espace aux normes médicales
Arrêté du 12 février 2021Art. 6 : Normes médicales pour le maintien en service des militaires
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires et suppression d'une condition pour les réservistes
- Arrêté du 12 février 2021
Sct. Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE, Art. 1, Art. 6, Art. 9, Art. 15, Art. 19, Art. Annexe I, Art. Annexe VI
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Modification des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé. Des changements sont apportés aux articles 9 et 15 d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

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Extension des visites médicales pour le personnel navigant

Résumé. Les visites médicales d'admission sont étendues à tous les candidats du personnel navigant et les normes médicales pour l'admission et le maintien dans différents corps d'officiers sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'Arrêté du 12 février 2021

Résumé. L'article 5 modifie des règles d'un arrêté ancien.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 février 2021Art. Annexe VI → Version 2
- Arrêté du 12 février 2021
Art. Annexe VI
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Ajout d'une condition d'aptitude médicale pour certains militaires

Résumé. L'arrêté ajoute une condition d'aptitude médicale pour les militaires commissionnés ou réservistes opérationnels.

A modifié les dispositions suivantes :

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Mise à jour des références réglementaires militaires

Résumé. L'arrêté met à jour les références des textes réglementaires concernant l'aptitude médicale et la dénomination de l'armée de l'air.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021, art. 6

Résumé. Un nouvel arrêté a modifié une règle d'un ancien arrêté.

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Modifications des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé. Cet article change des règles d'un autre document.

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Mise à jour de la référence du profil médical d'aptitude

Résumé. L'arrêté de référence pour le profil médical d'aptitude est mis à jour, passant de 2012 à 2021.

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Modification des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé. Cet article change des règles d'un arrêté de 2021.

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Modification de la durée de validité des expertises révisionnelles

Résumé. La durée de validité des expertises révisionnelles en CEMPN passe à 24 mois avec un contrôle intermédiaire à 6 mois.

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Correction d'une erreur dans la durée de validité d'une expertise médicale

Résumé. L'article corrige une erreur dans la phrase sur la durée de validité de l'expertise médicale.

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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé. Certaines règles ont été changées dans un document de 2021.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 février 2021Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 12 février 2021
Art. Annexe I
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Modification des standards d'aptitude en aviation

Résumé. Les standards d'aptitude pour les candidats et élèves officiers de l'air, ainsi que pour les mécaniciens d'équipage et autres spécialités, sont mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 février 2021Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 12 février 2021
Art. Annexe II
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Modification de l'Arrêté du 12 février 2021

Résumé. L'article 16 modifie une section d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 février 2021Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 12 février 2021
Art. Annexe III
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Modification de l'annexe IV de l'arrêté du 12 février

Résumé. L'arrêté du 25 janvier 2024 modifie l'annexe IV de l'arrêté du 12 février 2021.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 février 2021Art. Annexe IV → Version 2
- Arrêté du 12 février 2021
Art. Annexe IV

En vigueur depuis le 1 février 2024

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté est publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 25 janvier 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace,

M. Alvarez

En vigueur depuis le jeudi 1 février 2024

Arrêté du 25 janvier 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
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Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18