JORF n°0025 du 31 janvier 2024

Arrêté du 25 janvier 2024

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 et L. 4211-2 ;

Vu l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2022 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé Un ancien arrêté est mis à jour avec de nouvelles règles.

L'arrêté du 12 février 2021 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 17 du présent arrêté.

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Article 2

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Modifications des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021 pour le personnel militaire de l'Armée de l'Air et de l'Espace

Résumé Des règles pour les militaires de l'armée de l'air ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Sct. Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE, Art. 1, Art. 6, Art. 9, Art. 15, Art. 19, Art. Annexe I, Art. Annexe VI > >

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9 modifiés

Article 3

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Modification des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé Des changements sont apportés aux articles 9 et 15 d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. 9, Art. 15 > >

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2 modifiés

Article 4

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Modification des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé Des règles ont été modifiées dans un arrêté de 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. 19, Art. Annexe III > >

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2 modifiés

Article 5

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Modification de l'Arrêté du 12 février 2021

Résumé L'article 5 modifie des règles d'un arrêté ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. Annexe VI > >

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1 modifié

Article 6

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Modification d'un article d'un arrêté

Résumé Cet article change des règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. 2 > >

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1 modifié

Article 7

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé Les articles 5, 6 et 8 d'un arrêté du 12 février 2021 ont été modifiés.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. 5, Art. 6, Art. 8 > >

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3 modifiés

Article 8

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Modification des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021, art. 6

Résumé Un nouvel arrêté a modifié une règle d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. 6 > >

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Article 9

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé Cet article change des règles d'un autre document.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. 8 > >

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Article 10

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Modification des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé L'article 10 change certaines règles de l'article 11 d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. 11 > >

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Article 11

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé Cet article change des règles d'un arrêté de 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. 19 > >

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Article 12

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Modification d'un article d'un arrêté de 2021

Résumé Un arrêté de 2021 a été changé.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. 23 > >

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Article 13

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Modification de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé Certaines règles ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. 24 > >

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Article 14

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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé Certaines règles ont été changées dans un document de 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. Annexe I > >

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2 cités

Article 15

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe II de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé Des règles ont été changées dans un document officiel.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. Annexe II > >

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Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 12 février 2021

Résumé L'article 16 modifie une section d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. Annexe III > >

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Article 17

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Modification de l'annexe IV de l'arrêté du 12 février 2021

Résumé Des règles ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Art. Annexe IV > >

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Article 18

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé L'arrêté est publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 25 janvier 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace,

M. Alvarez