Arrêté du 12 février 2021

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté fixe les normes médicales d'aptitude générales requises pour l'admission ou le maintien en service des diverses catégories du personnel de l'armée de l'air et de l'espace et définit les conditions d'exécution des expertises.

Les normes médicales d'aptitude spécifiques à chaque catégorie de personnel, à certaines spécialités ou emplois sont établies sous forme de tableaux en annexes au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 21 février 2021 · Dernière version le 1 février 2024

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Normes médicales pour le personnel militaire

Résumé. Un arrêté du 12 février 2021 fixe les règles médicales pour que le personnel de l'armée de l'air et de l'espace puisse être recruté ou rester en service.

Le présent arrêté fixe les normes médicales d'aptitude générales requises pour l'admission ou le maintien en service des diverses catégories du personnel de l'armée de l'air et de l'espace et définit les conditions d'exécution des expertises.

Les normes médicales d'aptitude spécifiques à chaque catégorie de personnel, à certaines spécialités ou emplois sont établies sous forme de tableaux en annexes au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 février 2024

Modifié parArrêté du 25 janvier 2024art. 2 : Modification des normes médicales d'aptitude pour l'armée de l'air et de l'espace

En résumé. L'arrêté a été mis à jour pour inclure explicitement l'armée de l'espace dans les normes médicales d'aptitude.

En vigueur du dimanche 21 février 2021 au mercredi 31 janvier 2024

Source : Légifrance