Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 janvier 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 2021
Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification des normes médicales d'aptitude pour l'armée de l'air et de l'espace
Arrêté du 25 janvier 2024 · art. 2
Modification des termes dans les articles 9 et 15
Arrêté du 25 janvier 2024 · art. 3
Aptitude médicale pour le renouvellement de contrat ou changement de statut
Arrêté du 12 février 2021 · art. 8 (V)