Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'une erreur dans la durée de validité d'une expertise médicale
Résumé. L'article corrige une erreur dans la phrase sur la durée de validité de l'expertise médicale.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 février 2021Art. 24 : Règles des visites médicales pour le personnel navigant
→ Version 2 : Correction d'une erreur grammaticale
→ Version 2 : Correction d'une erreur grammaticale
- Arrêté du 12 février 2021Art. 24