Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée de validité des expertises révisionnelles
Résumé. La durée de validité des expertises révisionnelles en CEMPN passe à 24 mois avec un contrôle intermédiaire à 6 mois.
A modifié les dispositions suivantes :