Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la référence du profil médical d'aptitude
Résumé. L'arrêté de référence pour le profil médical d'aptitude est mis à jour, passant de 2012 à 2021.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 février 2021Art. 11 : Règles pour les militaires enceintes
→ Version 2 : Mise à jour de la référence réglementaire
→ Version 2 : Mise à jour de la référence réglementaire
- Arrêté du 12 février 2021Art. 11