JORF n°0025 du 31 janvier 2024

Article 2

Article 2

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Modifications des dispositions de l'arrêté du 12 février 2021 pour le personnel militaire de l'Armée de l'Air et de l'Espace

Résumé Des règles pour les militaires de l'armée de l'air ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 février 2021 > > Sct. Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE, Art. 1, Art. 6, Art. 9, Art. 15, Art. 19, Art. Annexe I, Art. Annexe VI > >


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Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 février 2021

Sct. Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE, Art. 1, Art. 6, Art. 9, Art. 15, Art. 19, Art. Annexe I, Art. Annexe VI