Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des normes médicales d'aptitude pour l'armée de l'air et de l'espace
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajout de l'armée de l'espace aux normes médicalesArrêté du 12 février 2021Art. 6 : Normes médicales pour le maintien en service des militaires
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires et suppression d'une condition pour les réservistes
- Arrêté du 12 février 2021Sct. Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE, Art. 1, Art. 6, Art. 9, Art. 15, Art. 19, Art. Annexe I, Art. Annexe VI