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Arrêté du 23 avril 2012

Article 14

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Article 14

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 novembre 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Art. 7, Art. 8

- Arrêté du 12 novembre 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3-1, Art. 4, Art. 5

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Abrogation d'articles sur l'organisation des ressources humaines militaires

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'un arrêté de 2008 concernant l'organisation des ressources humaines de l'armée de terre.

A abrogé les dispositions suivantes :

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