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Abrogation d'articles sur l'organisation des ressources humaines militaires
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 12 novembre 2008Art. 2 : Organisation des bureaux pour la gestion du personnel militaire
→ Version 3Arrêté du 12 novembre 2008Art. 3 : Organisation des bureaux de recrutement militaire
→ Version 2
- Arrêté du 12 novembre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6-1, Art. 7, Art. 8
- Arrêté du 12 novembre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3-1, Art. 4, Art. 5