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Arrêté du 12 novembre 2008

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Article 3

Le bureau chancellerie prépare les travaux relatifs à l'avancement, aux récompenses et aux décorations des militaires de l'armée de terre.

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Créé le 24 novembre 2008 · Abrogé le 3 mai 2012

Le bureau chancellerie prépare les travaux relatifs à l'avancement, aux récompenses et aux décorations des militaires de l'armée de terre.

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En vigueur du lundi 24 novembre 2008 au mercredi 2 mai 2012

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