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Arrêté du 12 novembre 2008

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Article 2

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé (Rôle d'une sous-direction dans la gestion des ressources humaines militaires), la sous-direction des études et de la politique comprend :

1. Le bureau " politique des ressources humaines " ;

2. Le bureau " pilotage des effectifs et de la masse salariale " ;

3. Le bureau " condition du personnel et environnement humain " ;

4. Le bureau " politique des métiers et des formations associées " ;

5. Le bureau " ingénierie des processus " ;

6. Le bureau " solde et finances des ressources humaines " ;

7. Le bureau "personnel civil".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 24 novembre 2008 · Abrogé le 3 mai 2012

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé (Rôle d'une sous-direction dans la gestion des ressources humaines militaires), la sous-direction des études et de la politique comprend :

1. Le bureau " politique des ressources humaines " ;

2. Le bureau " pilotage des effectifs et de la masse salariale " ;

3. Le bureau " condition du personnel et environnement humain " ;

4. Le bureau " politique des métiers et des formations associées " ;

5. Le bureau " ingénierie des processus " ;

6. Le bureau " solde et finances des ressources humaines " ;

7. Le bureau "personnel civil".

Historique des versions

En vigueur du lundi 24 novembre 2008 au vendredi 2 juillet 2010

Source : Légifrance