Article précédent

Article suivant

Arrêté du 12 novembre 2008

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé (Rôles et organisation du service de gestion du personnel dans l'armée de terre), le service de la gestion du personnel comprend :

1. Le bureau "coordination des carrières et de la mobilité" ;

2. Le bureau "coordination administrative" ;

3. Le bureau "état-major" ;

4. Le bureau "commandement-renseignement" ;

5. Le bureau "mêlée" ;

6. Le bureau "appuis" ;

7. Le bureau "soutien" ;

8. Le bureau "administration-ressources humaines" ;

9. Abrogé ;

10. Le bureau "réserve".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Créé le 24 novembre 2008 · Abrogé le 3 mai 2012

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 12 novembre 2008 susvisé (Rôles et organisation du service de gestion du personnel dans l'armée de terre), le service de la gestion du personnel comprend :

1. Le bureau "coordination des carrières et de la mobilité" ;

2. Le bureau "coordination administrative" ;

3. Le bureau "état-major" ;

4. Le bureau "commandement-renseignement" ;

5. Le bureau "mêlée" ;

6. Le bureau "appuis" ;

7. Le bureau "soutien" ;

8. Le bureau "administration-ressources humaines" ;

9. Abrogé ;

10. Le bureau "réserve".

Historique des versions

En vigueur du lundi 24 novembre 2008 au jeudi 17 février 2011

Source : Légifrance