JORF n°0225 du 28 septembre 2023

Article 28

Article 28

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Abrogation de dispositions antérieures

Résumé Des règles anciennes sur la santé et la forme physique des recrues de l'armée de terre sont supprimées.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 décembre 2009 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6 > >

> - Arrêté du 14 mai 2019 > > Art. 1, Sct. Section 1 : Profil médical commun exigé pour le recrutement dans le corps technique et administratif de l'armée de terre, Art. 2, Sct. Section 2 : Conditions médicales d'aptitude, Art. 3, Sct. Section 3 : Conditions physiques d'aptitude, Art. 4, Sct. Section 4 : Dérogations aux conditions médicales et physiques d'aptitude, Art. 5, Art. 7 > >


Historique des versions

Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 décembre 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6

- Arrêté du 14 mai 2019

Art. 1, Sct. Section 1 : Profil médical commun exigé pour le recrutement dans le corps technique et administratif de l'armée de terre, Art. 2, Sct. Section 2 : Conditions médicales d'aptitude, Art. 3, Sct. Section 3 : Conditions physiques d'aptitude, Art. 4, Sct. Section 4 : Dérogations aux conditions médicales et physiques d'aptitude, Art. 5, Art. 7