Article 27
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dérogations aux normes médicales d'aptitude pour le personnel navigant et lié à la mise en œuvre des aéronefs de l'Armée de Terre
Résumé Le personnel de l'Armée de Terre peut obtenir des exemptions médicales temporaires ou définitives, et il faut les renouveler si nécessaire.
Les dérogations aux normes médicales d'aptitude sont accordées par le commandement à titre temporaire ou définitif, après avis de la CMAD tel que défini à l'article 13 du présent arrêté. Il est de la responsabilité de l'intéressé et du commandement de veiller au renouvellement ou à la prorogation de cette dérogation si nécessaire.
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