Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de dispositions antérieures
Résumé. Des règles anciennes sur la santé et la forme physique des recrues de l'armée de terre sont supprimées.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 23 décembre 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 23 décembre 2009Art. 3 → Version 2Arrêté du 23 décembre 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 23 décembre 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 14 mai 2019Art. 1 → Version 1Arrêté du 14 mai 2019Sct. Section 1 : Profil médical commun exigé pour le recrutement dans le corps technique et administratif de l'armée de terreArrêté du 14 mai 2019Art. 2 → Version 1Arrêté du 14 mai 2019Sct. Section 2 : Conditions médicales d'aptitudeArrêté du 14 mai 2019Art. 3 → Version 2Arrêté du 14 mai 2019Sct. Section 3 : Conditions physiques d'aptitudeArrêté du 14 mai 2019Art. 4 → Version 1Arrêté du 14 mai 2019Sct. Section 4 : Dérogations aux conditions médicales et physiques d'aptitudeArrêté du 14 mai 2019Art. 5 → Version 1Arrêté du 14 mai 2019Art. 7 → Version 1
- Arrêté du 23 décembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6
- Arrêté du 14 mai 2019Art. 1, Sct. Section 1 : Profil médical commun exigé pour le recrutement dans le corps technique et administratif de l'armée de terre, Art. 2, Sct. Section 2 : Conditions médicales d'aptitude, Art. 3, Sct. Section 3 : Conditions physiques d'aptitude, Art. 4, Sct. Section 4 : Dérogations aux conditions médicales et physiques d'aptitude, Art. 5, Art. 7
1 version
17 abrogés
1 cité