Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des dispositions relatives au personnel de la réserve citoyenne
Résumé. Cette décision supprime les règles précédemment établies pour les membres de la réserve citoyenne et opérationnelle.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 5 août 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 5 août 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 5 août 2015Sct. Titre Ier : PERSONNEL DE LA RÉSERVE OPÉRATIONNELLEARRÊTÉ du 5 août 2015Art. 3 → Version 2ARRÊTÉ du 5 août 2015Art. 4 → Version 5ARRÊTÉ du 5 août 2015Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 5 août 2015Art. 6 → Version 2ARRÊTÉ du 5 août 2015Art. 7 → Version 2ARRÊTÉ du 5 août 2015Sct. Titre II : PERSONNEL DE LA RÉSERVE CITOYENNEARRÊTÉ du 5 août 2015Art. 8 → Version 3ARRÊTÉ du 5 août 2015Sct. Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALESARRÊTÉ du 5 août 2015Art. 10 → Version 1
- ARRÊTÉ du 5 août 2015Art. 1, Art. 2, Sct. Titre Ier : PERSONNEL DE LA RÉSERVE OPÉRATIONNELLE, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Titre II : PERSONNEL DE LA RÉSERVE CITOYENNE, Art. 8, Sct. Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES, Art. 10