Arrêté du 21 janvier 2014

Article 15

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Article 15

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 janvier 2008

Sct. Chapitre Ier Mise en place de la semence, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II Licences d'inséminateur et de chef de centre d'insémination, Sct. Section 1 Dispositions générales, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 2 Licence d'inséminateur, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 3 Licence de chef de centre d'insémination, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre III Dispositions transitoires, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

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Suppression des règles sur les licences d'inséminateur et de chef de centre

Résumé. L'arrêté du 21 janvier 2014 supprime les règles sur les licences d'inséminateur et de chef de centre d'insémination pour les équidés.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 janvier 2008Sct. Chapitre Ier Mise en place de la semenceArrêté du 24 janvier 2008Art. 1 : Conditions pour la mise en place de semences animalesArrêté du 24 janvier 2008Art. 2 : Règles d'insémination des équidés
- Arrêté du 24 janvier 2008
Sct. Chapitre Ier Mise en place de la semence, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II Licences d'inséminateur et de chef de centre d'insémination, Sct. Section 1 Dispositions générales, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 2 Licence d'inséminateur, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 3 Licence de chef de centre d'insémination, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre III Dispositions transitoires, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

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