A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 24 janvier 2008 > > Sct. Chapitre Ier Mise en place de la semence, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II Licences d'inséminateur et de chef de centre d'insémination, Sct. Section 1 Dispositions générales, Art. 4, Art. 5, Sct. Section 2 Licence d'inséminateur, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 3 Licence de chef de centre d'insémination, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre III Dispositions transitoires, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV > >