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Arrêté du 24 janvier 2008
relatif à l'insémination artificielle dans les espèces équine et asine
Abrogé par Arrêté du 21 janvier 2014 - art. 15
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, et notamment ses articles L. 214-9, L. 241-2, L. 653-13, R. 653-96 et D. 222-5 ;
Vu la loi n° 71-575 du 16 juillet 1971 sur l'organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente ;
Sur proposition du directeur général de l'enseignement de la recherche et du directeur général de la forêt et des affaires rurales,
Arrête :
Chapitre Ier Mise en place de la semence
Abrogé31 janvier 2014Chapitre II Licences d'inséminateur et de chef de centre d'insémination
Abrogé31 janvier 2014Section 1 Dispositions générales
Abrogé31 janvier 2014Section 2 Licence d'inséminateur
Abrogé31 janvier 2014Section 3 Licence de chef de centre d'insémination
Abrogé31 janvier 2014Chapitre III Dispositions transitoires
Abrogé31 janvier 2014Annexe
Abrogé31 janvier 2014Fait à Paris, le 24 janvier 2008.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet,
M. Cadot
Abrogé depuis le vendredi 31 janvier 2014
Abrogé parArrêté du 21 janvier 2014art. 15
En vigueur du lundi 24 mars 2008 au jeudi 30 janvier 2014