Les licences régulièrement détenues, en application des dispositions légales et réglementaires en vigueur à la date du d'entrée en vigueur du présent arrêté, demeurent valides.

L'arrêté du 21 juillet 1989 relatif aux licences de chef de centre et d'inséminateur dans les espèces chevaline et asine est abrogé.

Le directeur général de l'établissement public Les Haras nationaux, le directeur général de l'enseignement et de la recherche et le directeur général de la forêt et des affaires rurales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.