Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des modalités d'évaluation de l'EPS au baccalauréat
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 avril 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19