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Arrêté du 3 septembre 2012

TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES

Abrogé5 avril 2015
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Créé le 16 septembre 2012 · Abrogé le 5 avril 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Services relevant du chef d'état-major des armées

Résumé. L'article liste les services et autorités placés sous l'autorité du chef d'état-major des armées.

Relèvent du chef d'état-major des armées les services, autorités et organismes suivants :
I. ― Le service de santé des armées.
II. ― Le service des essences des armées.
III. ― La direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.
IV. ― Le service du commissariat des armées.
V. ― Le service de la poste interarmées.
VI. ― Les commandants supérieurs dans les départements d'outre-mer, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, et les commandants des forces françaises à l'étranger ainsi que leurs états-majors interarmées.
VII. ― Les officiers généraux de zone de défense.
VIII. ― Le secrétaire général du secrétariat permanent du conseil des systèmes de forces.
IX. ― La direction du renseignement militaire.
X. ― L'inspection des armées.
XI. ― La direction de l'enseignement militaire supérieur.
XII. ― L'état-major interarmées de force et d'entraînement.
XIII. ― Le commandement des opérations spéciales.
XIV. ― Le Centre national des sports de la défense.
XV. ― Le centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations.
XVI. ― (Supprimé).
XVII. ― Le commandement interarmées de l'espace.
XVIII. ― L'établissement géographique interarmées.
XIX. ― L'unité française de vérification.
XX. ― Les organismes de formation, les organismes logistiques et les organismes de guerre électronique, de télécommunication, d'information et de commandement dont la liste est fixée par instruction.
XXI. ― Les officiers généraux de zone de soutien.
XXII. ― Les commandants de base de défense.
XXIII. ― Le service interarmées des munitions.
XXIV. ― Le centre d'audit des armées.

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Suppression de dispositions sur l'organisation de l'état-major des armées

Résumé. L'article supprime plusieurs articles d'un arrêté de 2010 concernant l'organisation de l'état-major des armées.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 février 2010Art. 1 : Organisation du chef d'état-major des armées
→ Version 2
Arrêté du 16 février 2010Sct. TITRE IER : ETAT MAJOR DES ARMEESArrêté du 16 février 2010Sct. CHAPITRE 1ER : DISPOSITIONS GENERALES
-Arrêté du 16 février 2010
Art. 1, Sct. TITRE IER : ETAT MAJOR DES ARMEES, Sct. CHAPITRE 1ER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 2, Art. 3, Sct. CHAPITRE 2 : COMPETENCES DE LA DIVISION RELEVANT DE L'OFFICIER GENERAL ADJOINT AU MAJOR GENERAL DES ARMEES, Art. 4, Sct. CHAPITRE 3 : COMPETENCES DU CENTRE, DES DIVISIONS ET DU BUREAU RELEVANT DU DOMAINE DES OPERATIONS, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. CHAPITRE 4 : COMPETENCES DES DIVISIONS RELEVANT DU DOMAINE DES RELATIONS INTERNATIONALES, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. CHAPITRE 5 : COMPETENCES DES DIVISIONS RELEVANT DU DOMAINE DE LA CONSTITUTION DES CAPACITES MILITAIRES, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. CHAPITRE 6 : COMPETENCES DE LA DIVISION ET DU CENTRE RELEVANT DU DOMAINE DU SOUTIEN, Art. 20, Art. 21, Sct. CHAPITRE 7 : COMPETENCES DE LA DIVISION ET DU BUREAU RELEVANT DU DOMAINE DES RESSOURCES HUMAINES, Art. 22, Art. 23, Sct. TITRE II : AUTORITES ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ETAT MAJOR DES ARMEES, Art. 24, Art. 26

Créé le 16 septembre 2012 · Abrogé le 5 avril 2015

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Publication d'un arrêté par le chef d'état-major des armées

Résumé. Le chef d'état-major des armées est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le chef d'état-major des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le dimanche 5 avril 2015

En vigueur du dimanche 16 septembre 2012 au samedi 4 avril 2015

TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
Article 28
Article 29
Article 30