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Arrêté du 3 septembre 2012

TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES

Abrogé5 avril 2015
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Abrogé depuis le dimanche 5 avril 2015

En vigueur du dimanche 16 septembre 2012 au samedi 4 avril 2015

TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Compétences de la division relevant de l'officier général adjoint au major général des armées
Chapitre III : Compétences du centre, des divisions et du bureau relevant du domaine des opérations
Chapitre IV : Compétences des divisions relevant du domaine des relations internationales
Chapitre V : Compétences des divisions relevant du domaine de la constitution des capacités militaires
Chapitre VI : Compétences du centre, des divisions et des bureaux relevant du domaine du soutien
Chapitre VII : Compétences de la division et des bureaux relevant du domaine des ressources humaines