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Arrêté du 20 juin 2024

relatif aux listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription des sportifs d'hiver de haut niveau

Résumé. À partir du 1er juillet, les meilleurs sportifs d'hiver sont inscrits pour un an, tandis que les athlètes de haut niveau le sont pour deux ans.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), L. 221-2-1 (Convention pour être sportif de haut niveau), L. 221-11 (Droits et obligations des sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau), R. 221-10 (Inscription des arbitres et juges sportifs de haut niveau) à R. 221-16 (Défense avant suspension ou retrait pour les sportifs), A. 231-3 (Questionnaire de santé pour les sportifs mineurs) et A. 231-4 (Adaptation du suivi médical pour les sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Vu l'arrêté du 16 décembre 2022 (Délégation de gestion des sports d'hiver jusqu'en 2026) accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport (Règles pour les fédérations sportives délégataires) ;

Vu l'arrêté du 16 décembre 2022 (Liste des sports pour les JO d'hiver de 2026) relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives ;

Vu l'arrêté du 16 décembre 2022 (Validation des projets de performance par les fédérations de sports d'hiver) relatif à la validation des projets de performance fédéraux des fédérations sportives ;

Sur proposition des fédérations sportives concernées,

Arrête :

En vigueur depuis le 27 juin 2024

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Inscription des sportifs de haut niveau dans les disciplines sportives d'hiver

Résumé. À partir du 1er juillet, les meilleurs sportifs d'hiver sont officiellement inscrits pour un an.

A compter du 1er juillet 2024, pour les disciplines sportives relevant des fédérations sportives délégataires de sports d'hiver, sont inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives de sports d'hiver, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

Nom de la fédération délégataire de disciplines sportives d'hiver Liste
des sportifs
de haut niveau
Liste
des sportifs espoirs
Liste des sportifs des collectifs nationaux Liste des arbitres
et des juges sportifs
de haut niveau
FF des clubs alpins et de montagne 7 0 0 0
FF handisport 23 14 6 0
FF de hockey sur glace 110 79 71 11
FF de la montagne et de l'escalade 36 23 0 2
FF de roller et skateboard 5 10 2 0
FF du sport adapté 12 3 2 0
FF de ski 227 350 130 11
FF des sports de glace 59 61 19 14

En vigueur depuis le 27 juin 2024

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Inscriptions des sportifs de haut niveau en catégorie "Elite" des sports d'hiver

Résumé. Les meilleurs athlètes des sports d'hiver sont inscrits pour deux ans à partir du 1er juillet 2024.

Par exception à l'article 1er (Inscriptions des sportifs de haut niveau dans les disciplines sportives d'hiver), les sportifs de haut niveau inscrits en catégorie " Elite ", relevant des disciplines sportives des sports d'hiver, sont inscrits pour deux années, à compter du 1er juillet 2024.

En vigueur depuis le 27 juin 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté doit être publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 juin 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

_

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques (http://www.sports.gouv.fr).

_

En vigueur depuis le jeudi 27 juin 2024

Arrêté du 20 juin 2024
Article 1
Article 2
Article 3