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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions relatives au service de santé des armées et à la direction centrale du service de santé des armées
Résumé. Cet article supprime des règles anciennes sur le service de santé des armées et sa direction.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juillet 2018Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au service de santé des arméesArrêté du 11 juillet 2018Art. 1 → Version 3Arrêté du 11 juillet 2018Art. 2 → Version 1Arrêté du 11 juillet 2018Sct. Chapitre II : Dispositions relatives à la direction centrale du service de santé des arméesArrêté du 11 juillet 2018Art. 4 → Version 2Arrêté du 11 juillet 2018Art. 5 → Version 2Arrêté du 11 juillet 2018Art. 7 → Version 2Arrêté du 11 juillet 2018Art. 8 → Version 2Arrêté du 11 juillet 2018Art. 9 → Version 2Arrêté du 11 juillet 2018Art. 10 → Version 2Arrêté du 11 juillet 2018Art. 11 → Version 2Arrêté du 11 juillet 2018Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses et finalesArrêté du 11 juillet 2018Art. 14 → Version 1Arrêté du 11 juillet 2018Art. 15 → Version 1Arrêté du 11 juillet 2018Art. 16 → Version 1
- Arrêté du 11 juillet 2018Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au service de santé des armées, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives à la direction centrale du service de santé des armées, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses et finales, Art. 14, Art. 15, Art. 16