Arrêté du 20 décembre 2021

Article 16

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Article 16

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 juillet 2018
Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au service de santé des armées, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives à la direction centrale du service de santé des armées, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses et finales, Art. 14, Art. 15, Art. 16

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Suppression d'articles relatifs au service de santé des armées

Résumé. L'arrêté du 20 décembre 2021 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 11 juillet 2018 concernant le service de santé des armées.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 juillet 2018Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au service de santé des arméesArrêté du 11 juillet 2018Art. 1 : Organisation du service de santé des armées
→ Version 3
Arrêté du 11 juillet 2018Art. 2 : Rôle du directeur central du service de santé des armées
- Arrêté du 11 juillet 2018
Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au service de santé des armées, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives à la direction centrale du service de santé des armées, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses et finales, Art. 14, Art. 15, Art. 16

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