Section suivante
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juin 2007Art. Annexe A
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 février 2015Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 février 2015Art. 2
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 avril 2015Art. Annexe I
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 octobre 2019Art. 1
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1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2018Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au service de santé des armées, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives à la direction centrale du service de santé des armées, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses et finales, Art. 14, Art. 15, Art. 16
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16 abrogés
Créé le 1 janvier 2021
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2022.
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Créé le 1 janvier 2022
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022