Section parente

Arrêté du 20 décembre 2021

JORF n°0299 du 24 décembre 2021

Chapitre III : Dispositions diverses et finales

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'Arrêté du 22 juin 2007

Résumé Cet article modifie une annexe d'un arrêté de 2007.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 juin 2007 > > Art. Annexe A > >

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Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 24 février 2015

Résumé L'article 12 met à jour une règle de 2015.

A modifié les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 24 février 2015 > > Art. 7 > >

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Article 13

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Dispositions de l'Arrêté du 24 février 2015

Résumé Cet article change une partie d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 24 février 2015 > > Art. 2 > >

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Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'Arrêté du 23 avril 2015

Résumé L'article 14 modifie des règles dans un autre arrêté, sans dire quoi exactement.

A modifié les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 23 avril 2015 > > Art. Annexe I > >

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Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 21 octobre 2019

Résumé Cet article change une règle d'un autre document.

A modifié les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 21 octobre 2019 > > Art. 1 > >

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Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des dispositions relatives au service de santé des armées et à la direction centrale du service de santé des armées

Résumé Cet article supprime des règles anciennes sur le service de santé des armées et sa direction.

A abrogé les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 11 juillet 2018 > > Sct. Chapitre Ier : Dispositions relatives au service de santé des armées, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives à la direction centrale du service de santé des armées, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses et finales, Art. 14, Art. 15, Art. 16 > >

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16 abrogés

Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Cet arrêté commence à s'appliquer le 1er janvier 2022.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2022.

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Article 18

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé L'arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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