I.- La sous-direction politiques des ressources humaines :
1° En liaison avec le secrétariat général pour l'administration, met en œuvre la politique générale des ressources humaines du ministère et élabore la politique des emplois et des compétences du service ;
2° Assure le suivi des effectifs et de la masse salariale et traite des questions relatives aux rémunérations ;
3° En liaison avec la division performance, synthèse , définit et adapte l'organisation des moyens du service pour répondre aux besoins de soutien sanitaire des forces armées. Elle élabore les mesures d'organisation et de fonctionnement correspondantes ;
4° Elle traite les questions de symbolique et de tradition militaires ;
5° Propose la politique du service en matière de condition du personnel et en suit la mise en œuvre.
II. - (Abrogé)