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ARRÊTÉ du 18 mai 2015

Article 5

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Article 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 avril 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

- Arrêté du 5 avril 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

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Suppression d'articles sur l'organisation du personnel militaire de la marine

Résumé. L'article supprime plusieurs articles d'un arrêté de 2005 concernant l'organisation du personnel militaire de la marine.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 avril 2005Art. 1 → Version 4Arrêté du 5 avril 2005Art. 2 : Organisation et missions de la direction du personnel militaire de la marine
→ Version 4
Arrêté du 5 avril 2005Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 5 avril 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
- Arrêté du 5 avril 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

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