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Arrêté du 5 avril 2005

Article 1

Abrogé1 juin 2015

Créé le 23 avril 2005 · En vigueur du 19 mai 2014 au 31 mai 2015

La direction du personnel militaire de la marine comprend :

  • la sous-direction " gestion du personnel " ;
  • la sous-direction " compétences " ;
  • le bureau " politique des ressources humaines " ;
  • le bureau " effectifs militaires " ;
  • le bureau " condition du personnel militaire " ;
  • le bureau " personnel civil " ;
  • le bureau " pilotage de la masse salariale " ;
  • le bureau " droits financiers individuels " ;
  • le bureau des finances.

Les bureaux " politique des ressources humaines ", " effectifs militaires ", " condition du personnel militaire ", " personnel civil " et " pilotage de la masse salariale " œuvrent à titre principal dans le domaine fonctionnel des ressources humaines de l'échelon central de la marine et relèvent, à ce titre, de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine.
Relèvent, par ailleurs, de la direction du personnel militaire de la marine les organismes extérieurs suivants :
  • le service de recrutement de la marine et le centre d'expertise des ressources humaines, directement rattachés au directeur du personnel militaire de la marine ;
  • le service de psychologie de la marine.

En outre, les organismes de formation de la marine sont placés sous l'autorité du directeur du personnel militaire de la marine.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 juin 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 18 mai 2015art. 5

En vigueur du lundi 19 mai 2014 au dimanche 31 mai 2015

Modifié parArrêté du 27 avril 2014art. 1

La direction du personnel militaire de la marine comprend :

* la sous-direction " gestion du personnel " ; * la sous-direction " compétences " ; * le bureau " politique des ressources humaines " ; * le bureau " effectifs militaires " ; * le bureau " condition du personnel militaire " ; * le bureau " personnel civil " ; * le bureau " pilotage de la masse salariale " ; * le bureau " droits financiers individuels " ; * le bureau des finances.

Les bureaux " politique des ressources humaines ", " effectifs militaires ", " condition du personnel militaire ", " personnel civil " et " pilotage de la masse salariale " œuvrent à titre principal dans le domaine fonctionnel des ressources humaines de l'échelon central de la marine et relèvent, à ce titre, de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine. Relèvent, par ailleurs, de la direction du personnel militaire de la marine les organismes extérieurs suivants :

* le service de recrutement de la marine et le

En outre, les organismes de formation de la marinesont placés sous l'autorité du directeur du personnel militaire de la marine.

En vigueur du dimanche 23 octobre 2011 au dimanche 18 mai 2014

Modifié parArrêté du 11 octobre 2011art. 1

La direction du personnel militaire de la marine comprend :

* la sous-direction " gestion du personnel " ; * la sous-direction " compétences " ; * le bureau " droits financiers individuels " ; * le bureau des finances.

Relèvent, par ailleurs, de la direction du personnel militaire de la marine lesorganismes extérieurs suivants :

* le service de recrutement de la marine etle centre d'expertise des ressources humaines, directement rattachés au directeur du personnel militairede la marine ; * le service de psychologie de la marine.

En outre, les organismes de formation de la marine, à l'exception de ceux relevant des échelons centraux des services de la marine, sont placés sous l'autorité organique du directeur du personnel militaire de la marine.

En vigueur du vendredi 28 août 2009 au samedi 22 octobre 2011

Modifié parArrêté du 17 août 2009art. 1

La direction du personnel militaire de la marine comprend deux

* la sous-direction "gestion du personnel"; * la sous-direction "compétences".Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :

* le service de recrutementde la marine ; * le service de psychologie de la marine ; * le centre de traitement de l'information pour les ressources humaines.

En outre, les organismes de formation de la marine, à l'exception de ceux relevant des échelons centraux des services de la marine, ainsi que le service commun des cercleset des foyers, sont placés sous l'autorité organique du directeur du personnel militaire de la marine.

En vigueur du samedi 23 avril 2005 au jeudi 27 août 2009

La direction du personnel militaire de la marine comprend deux sous-directions :

  • la sous-direction « gestion du personnel » ;
  • la sous-direction « compétences ».

Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :
  • le service d'information sur les carrières de la marine ;
  • le service « marine mobilité » ;
  • le service de psychologie appliquée et d'hygiène mentale de la marine ;
  • le centre de traitement de l'information pour les ressources humaines.

En outre, les organismes de formation de la marine, à l'exception de ceux relevant des échelons centraux des services de la marine, ainsi que les centres d'information de la réserve de la marine et le service commun des foyers, sont placés sous l'autorité organique du directeur du personnel militaire de la marine.