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Arrêté du 5 avril 2005

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Article 1

La direction du personnel militaire de la marine comprend :

  • la sous-direction " gestion du personnel " ;
  • la sous-direction " compétences " ;
  • le bureau " politique des ressources humaines " ;
  • le bureau " effectifs militaires " ;
  • le bureau " condition du personnel militaire " ;
  • le bureau " personnel civil " ;
  • le bureau " pilotage de la masse salariale " ;
  • le bureau " droits financiers individuels " ;
  • le bureau des finances.

Les bureaux " politique des ressources humaines ", " effectifs militaires ", " condition du personnel militaire ", " personnel civil " et " pilotage de la masse salariale " œuvrent à titre principal dans le domaine fonctionnel des ressources humaines de l'échelon central de la marine et relèvent, à ce titre, de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine.
Relèvent, par ailleurs, de la direction du personnel militaire de la marine les organismes extérieurs suivants :
  • le service de recrutement de la marine et le centre d'expertise des ressources humaines, directement rattachés au directeur du personnel militaire de la marine ;
  • le service de psychologie de la marine.

En outre, les organismes de formation de la marine sont placés sous l'autorité du directeur du personnel militaire de la marine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juin 2015

Créé le 23 avril 2005 · Abrogé le 1 juin 2015

La direction du personnel militaire de la marine comprend :

  • la sous-direction " gestion du personnel " ;
  • la sous-direction " compétences " ;
  • le bureau " politique des ressources humaines " ;
  • le bureau " effectifs militaires " ;
  • le bureau " condition du personnel militaire " ;
  • le bureau " personnel civil " ;
  • le bureau " pilotage de la masse salariale " ;
  • le bureau " droits financiers individuels " ;
  • le bureau des finances.

Les bureaux " politique des ressources humaines ", " effectifs militaires ", " condition du personnel militaire ", " personnel civil " et " pilotage de la masse salariale " œuvrent à titre principal dans le domaine fonctionnel des ressources humaines de l'échelon central de la marine et relèvent, à ce titre, de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine.
Relèvent, par ailleurs, de la direction du personnel militaire de la marine les organismes extérieurs suivants :
  • le service de recrutement de la marine et le centre d'expertise des ressources humaines, directement rattachés au directeur du personnel militaire de la marine ;
  • le service de psychologie de la marine.

En outre, les organismes de formation de la marine sont placés sous l'autorité du directeur du personnel militaire de la marine.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 28 août 2009 au samedi 22 octobre 2011

Modifié parArrêté du 17 août 2009art. 1

En vigueur du samedi 23 avril 2005 au jeudi 27 août 2009

Source : Légifrance