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Arrêté du 5 avril 2005

Article 1

Abrogé1 juin 2015

Créé le 23 avril 2005 · En vigueur du 19 mai 2014 au 31 mai 2015

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction gestion du personnel de la direction du personnel militaire de la marine comprend :

  • le bureau des officiers ;
  • le bureau des équipages de la flotte et marins des ports ;
  • le bureau de la réserve militaire ;
  • le bureau de gestion du personnel civil d'administration centrale ;
  • le bureau de la réglementation générale et des affaires juridiques ;

- le bureau des systèmes d'information et des référentiels " ressources humaines ".

Elle dispose en outre :

  • d'organismes extérieurs : les antennes pour l'emploi des réservistes, rattachés au bureau de la réserve militaire ;
  • du centre d'évaluation du personnel de la marine, chargé d'analyser la notation annuelle des officiers, de préparer les travaux de classement les concernant et d'élaborer leur bilan de carrière.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 juin 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 18 mai 2015art. 5

En vigueur du lundi 19 mai 2014 au dimanche 31 mai 2015

Modifié parArrêté du 27 avril 2014art. 4

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction gestion du personnel

* le bureau des officiers ; * le bureau des équipages de la flotte et marins des ports ; * le bureau de la réserve militaire ; * le bureau de gestion du personnel civil d'administration centrale ; * le bureau de la réglementation générale et des affaires juridiques ;

\- le bureau des systèmes d'information et des référentiels " ressources humaines ".

Elle dispose en outre :

* d'organismes extérieurs : les antennes pour l'emploi des réservistes,

En vigueur du dimanche 23 octobre 2011 au dimanche 18 mai 2014

Modifié parArrêté du 11 octobre 2011art. 2

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction gestion du personnel

* le bureau des officiers ; * le bureau des

Elle dispose en outre :

* d'organismes extérieurs : les antennes pour l'emploi des réservistes, rattachés au bureau de la réserve militaire ; * du centre d'évaluation du personnelde la marine, chargé d'analyser la notation annuelle des officiers, de préparer les travaux de classement les concernant et d'élaborer leur bilan de carrière.

En vigueur du vendredi 28 août 2009 au samedi 22 octobre 2011

Modifié parArrêté du 17 août 2009art. 1

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction gestion du personnel de la direction du personnel militaire de la marine comprend :

* le bureau des officiers ; * le bureau des équipages de la flotte et marins des ports ; * le bureau de la réserve militaire ; * le bureau de gestion du personnel civil d'administration centrale; * le bureau de la réglementation générale et des affaires juridiques.

Elle dispose en outre :

* d'organismes extérieurs : les antennes pour l'emploi des réservistes, rattachés au bureaude la réserve militaire; * du centre d'évaluation des ressources humaines de la marine, chargé d'analyser la notation annuelle des officiers, de préparer les travaux de classement les concernant et d'élaborer leur bilan de carrière.

En vigueur du samedi 23 avril 2005 au jeudi 27 août 2009

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction « gestion du personnel » de la direction du personnel militaire de la marine comprend :

  • le bureau des officiers ;
  • le bureau des équipages de la flotte ;
  • le bureau de la réserve militaire ;
  • le bureau du personnel civil des établissements des formations de la marine ;
  • le bureau de la réglementation générale et des affaires juridiques.

Elle dispose en outre :
  • d'organismes extérieurs : les centres d'information de la réserve de la marine ;
  • du centre d'évaluation des ressources humaines de la marine, chargé d'analyser la notation annuelle des officiers, de préparer les travaux de classement les concernant et d'élaborer leur bilan de carrière.