JORF n°0185 du 11 août 2023

Arrêté du 17 juillet 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 21 mars 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 4 janvier 2008

Résumé L'article 2 d'un arrêté ancien a été modifié.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 2 > >

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Article 2

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Création de nouvelles dispositions par l'arrêté du 17 juillet 2023

Résumé Un nouvel arrêté ajoute une nouvelle règle à un ancien arrêté.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 2 bis > >

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Article 3

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Modification des dispositions de l'arrêté du 4 janvier 2008

Résumé Cet article change les règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 3 > >

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Article 4

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Abrogation de l'article 4 de l'arrêté du 4 janvier 2008

Résumé Un article de 2023 a supprimé un autre article de 2008, donc tout ce qui y était dit n'est plus valable.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 4 > >

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Article 5

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Modification d'un article d'arrêté

Résumé Un arrêté récent a mis à jour une règle d'un autre arrêté

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 5 > >

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Article 6

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Modification des dispositions de l'arrêté du 4 janvier 2008

Résumé Des changements ont été faits à l'article 6 d'un autre document.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 6 > >

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Article 7

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Modification de l'arrêté du 4 janvier 2008

Résumé Les règles de l'article 7 de l'arrêté de janvier 2008 ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 7 > >

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Article 8

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Modification de l'arrêté du 4 janvier 2008, article 8

Résumé L'article 8 a été mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 8 > >

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Article 9

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Abolition de dispositions antérieures

Résumé L'article 9 est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 9 > >

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Article 10

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Création de dispositions pour les annexes de l'arrêté du 4 janvier 2008

Résumé L'arrêté de juillet 2023 change des parties de l'arrêté de janvier 2008.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >

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Article 11

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Portée des dispositions de l'arrêté

Résumé Les sessions de formations qui commencent après la publication de cet arrêté doivent suivre ses règles.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa date de publication.

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Article 12

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 17 juillet 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais