Arrêté du 17 juillet 2023

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008

Art. 8

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Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme de tir sportif

Résumé. L'arrêté met à jour les dispenses et équivalences pour le diplôme de tir sportif.

A modifié les dispositions suivantes :

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