Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des qualifications pour le diplôme d'État en tir sportif
Résumé. Les qualifications des formateurs, tuteurs et évaluateurs pour le diplôme d'État en tir sportif sont précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 7 : Reconnaissance automatique d'unités de valeur pour les diplômés en tir sportif
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 7