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Création du référentiel pour le DEJEPS en tir sportif
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 17 juillet 2023
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Source : Légifrance