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Chapitre II

Dispositions modifiant l'arrêté du 29 juin 2020 relatif aux missions et à l'organisation du service des ressources humaines civiles

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JORF n°0168 du 22 juillet 2023

Chapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 29 juin 2020 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté de 2020 sur l'organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense

Résumé Un document officiel sur l'organisation des ressources humaines au ministère de la défense est révisé.

L'arrêté du 29 juin 2020 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense est modifié conformément aux dispositions du présent chapitre.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 29 juin 2020

Résumé Cet article change les règles d'organisation des ressources humaines du ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2020 > > Art. 2 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification et création de dispositions dans l'arrêté du 29 juin 2020

Résumé Cet article change quelques articles d'un ancien arrêté et en ajoute un nouveau pour mieux organiser une partie du ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2020 > > Art. 3, Art. 4, Art. 5 > >

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2020 > > Art. 5-1 > >

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1 créé

3 modifiés

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 29 juin 2020

Résumé L'article 4 change des règles spécifiques d'organisation pour les ressources humaines du ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2020 > > Art. 7 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 8 de l'arrêté du 29 juin 2020

Résumé Un arrêté récent a modifié une règle sur l'organisation du personnel du ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2020 > > Art. 8 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 29 juin 2020

Résumé Un nouvel arrêté change une partie des règles sur les ressources humaines dans le ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2020 > > Art. 9 > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 10 de l'arrêté du 29 juin 2020

Résumé L'article 7 met à jour les règles pour mieux gérer les employés du ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2020 > > Art. 10 > >

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1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 29 juin 2020

Résumé Cet article change une règle sur comment le ministère de la défense gère son personnel.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2020 > > Art. 11 > >

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 29 juin 2020

Résumé Cet article change des règles dans un document pour mieux organiser le personnel du ministère de la défense.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 juin 2020 > > Art. 12 > >

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