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Arrêté du 17 juillet 2023
modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense
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Modification de l'organisation des ressources humaines au ministère de la défense
Le ministre des armées,
Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 modifié fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2014-1537 du 19 décembre 2014 (Gestion des ressources humaines dans la défense) relatif à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique des ressources humaines du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 29 juin 2020 (Réorganisation des ressources humaines au ministère de la défense) modifié portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 29 juin 2020 (Organisation du service des ressources humaines civiles) modifié relatif aux missions et à l'organisation du service des ressources humaines civiles ;
Vu l'arrêté du 29 juin 2020 (Création du service Défense mobilité pour la reconversion professionnelle) portant attributions et organisation de Défense Mobilité ;
Vu l'avis du comité social d'administration de réseau de la direction des ressources humaines du ministère de la défense en date du 12 mai 2023,
Arrête :
Fait le 17 juillet 2023.
Sébastien Lecornu
En vigueur depuis le dimanche 23 juillet 2023