Arrêté du 29 juin 2020

Article 2

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Article 2

La conduite et la mise en œuvre de fonctions transversales et de soutien, ainsi que de missions ponctuelles, sont assurées par un ou plusieurs pôles directement placés sous l'autorité du directeur des ressources humaines.

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En vigueur depuis le 1 juillet 2020 · Dernière version le 20 novembre 2025

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Organisation des fonctions transversales en ressources humaines

Résumé. Les tâches de soutien et les missions ponctuelles sont gérées par des pôles sous l'autorité du directeur des ressources humaines.

La conduite et la mise en œuvre de fonctions transversales et de soutien, ainsi que de missions ponctuelles, sont assurées par un ou plusieurs pôles directement placés sous l'autorité du directeur des ressources humaines.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 20 novembre 2025

Modifié parArrêté du 12 novembre 2025art. 2 : Nouveaux rôles pour le directeur des ressources humaines du ministère de la défense

En résumé. La suppression des responsabilités spécifiques du directeur des ressources humaines et leur remplacement par une gestion plus large de fonctions transversales et de soutien, sous son autorité.

En vigueur du dimanche 23 juillet 2023 au mercredi 19 novembre 2025

Modifié parArrêté du 17 juillet 2023art. 2 : Modification des attributions du directeur des ressources humaines

En résumé. Les responsabilités du directeur des ressources humaines sont redéfinies, avec une clarification de ses attributions et une meilleure structuration des pôles sous son autorité.

En vigueur du mercredi 1 juillet 2020 au samedi 22 juillet 2023

Source : Légifrance