Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications des articles 1 et 3 de l'arrêté du 29 juin 2020
Résumé. Des changements ont été faits dans les règles pour mieux gérer les ressources humaines.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 2020Art. 1 → Version 3Arrêté du 29 juin 2020Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 29 juin 2020Art. 1, Art. 3
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