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Arrêté du 16 juin 2023

relatif aux listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription des athlètes et juges de sports d'hiver sur des listes officielles

Résumé. Les meilleurs athlètes et juges des sports d'hiver sont inscrits sur une liste officielle pour une année, tandis que les sportifs d'élite le sont pour deux ans à partir de juillet 2023.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), L. 221-2-1 (Convention pour être sportif de haut niveau), L. 221-11 (Droits et obligations des sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau), R. 221-10 (Inscription des arbitres et juges sportifs de haut niveau) à R. 221-16 (Défense avant suspension ou retrait pour les sportifs), A. 231-3 (Questionnaire de santé pour les sportifs mineurs) et A. 231-4 (Adaptation du suivi médical pour les sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Vu l'arrêté du 16 décembre 2022 (Délégation de gestion des sports d'hiver jusqu'en 2026) accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport (Règles pour les fédérations sportives délégataires) ;

Vu l'arrêté du 16 décembre 2022 (Liste des sports pour les JO d'hiver de 2026) relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives ;

Vu l'arrêté du 16 décembre 2022 (Validation des projets de performance par les fédérations de sports d'hiver) relatif à la validation des projets de performance fédéraux des fédérations sportives ;

Sur proposition des fédérations sportives concernées,

Arrête :

En vigueur depuis le 30 juin 2023

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Inscription des sportifs de haut niveau et des arbitres de sports d'hiver

Résumé. Les meilleurs athlètes et juges des sports d'hiver sont inscrits pour une année sur une liste officielle, reconnus par leurs fédérations.

A compter du 1er juillet 2023, pour les disciplines sportives relevant des fédérations sportives délégataires de sports d'hiver, sont inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives de sports d'hiver, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

Nom de la fédération délégataire
de disciplines sportives d'hiver
Liste des sportifs
de haut niveau
Liste
des sportifs
espoirs
Liste des sportifs des collectifs nationaux Liste des arbitres
et des juges sportifs
de haut niveau
FF des clubs alpins et de montagne 6 0 0 0
FF Handisport 20 5 11 0
FF de Hockey sur glace 109 90 65 12
FF de la Montagne de l'Escalade 40 30 4 0
FF du Roller et du skateboard 4 0 1 0
FF du Sport adapté 13 6 0 0
FF de Ski 224 344 119 12
FF des sports de glace 63 41 16 17

En vigueur depuis le 30 juin 2023

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Dispense pour sportifs d'élite en sports d'hiver

Résumé. Les sportifs d'élite en sports d'hiver sont inscrits pour deux ans à partir de juillet 2023.

Par exception à l'article 1er (Inscriptions des sportifs de haut niveau et autres catégories dans les disciplines sportives d'hiver), les sportifs de haut niveau inscrits en catégorie " Élite ", relevant des disciplines sportives des sports d'hiver, sont inscrits pour deux années, à compter du 1er juillet 2023.

En vigueur depuis le 30 juin 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. On publie cet arrêté au journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 juin 2023.

Pour la ministre et par délégation :
Le chef de service, adjoint à la directrice des sports,
J. Fournier

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques (http://www.sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le vendredi 30 juin 2023

Arrêté du 16 juin 2023
Article 1
Article 2
Article 3