Arrêté du 16 juin 2023

Article 1

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Article 1

A compter du 1er juillet 2023, pour les disciplines sportives relevant des fédérations sportives délégataires de sports d'hiver, sont inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives de sports d'hiver, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

Nom de la fédération délégataire
de disciplines sportives d'hiver
Liste des sportifs
de haut niveau
Liste
des sportifs
espoirs
Liste des sportifs des collectifs nationaux Liste des arbitres
et des juges sportifs
de haut niveau
FF des clubs alpins et de montagne 6 0 0 0
FF Handisport 20 5 11 0
FF de Hockey sur glace 109 90 65 12
FF de la Montagne de l'Escalade 40 30 4 0
FF du Roller et du skateboard 4 0 1 0
FF du Sport adapté 13 6 0 0
FF de Ski 224 344 119 12
FF des sports de glace 63 41 16 17

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 30 juin 2023

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Inscription des sportifs de haut niveau et des arbitres de sports d'hiver

Résumé. Les meilleurs athlètes et juges des sports d'hiver sont inscrits pour une année sur une liste officielle, reconnus par leurs fédérations.

A compter du 1er juillet 2023, pour les disciplines sportives relevant des fédérations sportives délégataires de sports d'hiver, sont inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives de sports d'hiver, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

Nom de la fédération délégataire
de disciplines sportives d'hiver
Liste des sportifs
de haut niveau
Liste
des sportifs
espoirs
Liste des sportifs des collectifs nationaux Liste des arbitres
et des juges sportifs
de haut niveau
FF des clubs alpins et de montagne 6 0 0 0
FF Handisport 20 5 11 0
FF de Hockey sur glace 109 90 65 12
FF de la Montagne de l'Escalade 40 30 4 0
FF du Roller et du skateboard 4 0 1 0
FF du Sport adapté 13 6 0 0
FF de Ski 224 344 119 12
FF des sports de glace 63 41 16 17

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En vigueur depuis le vendredi 30 juin 2023

Source : Légifrance