JORF n°0149 du 29 juin 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Inscriptions des sportifs de haut niveau et autres catégories dans les disciplines sportives d'hiver

Résumé À partir du 1er juillet, les meilleurs sportifs d'hiver sont inscrits sur des listes spéciales pour un an.

A compter du 1er juillet 2023, pour les disciplines sportives relevant des fédérations sportives délégataires de sports d'hiver, sont inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport, pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives de sports d'hiver, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

|Nom de la fédération délégataire
de disciplines sportives d'hiver|Liste des sportifs
de haut niveau|Liste
des sportifs
espoirs|Liste des sportifs des collectifs nationaux|Liste des arbitres
et des juges sportifs
de haut niveau| |-------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------|------------------------------------------|-------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------| | FF des clubs alpins et de montagne | 6 | 0 | 0 | 0 | | FF Handisport | 20 | 5 | 11 | 0 | | FF de Hockey sur glace | 109 | 90 | 65 | 12 | | FF de la Montagne de l'Escalade | 40 | 30 | 4 | 0 | | FF du Roller et du skateboard | 4 | 0 | 1 | 0 | | FF du Sport adapté | 13 | 6 | 0 | 0 | | FF de Ski | 224 | 344 | 119 | 12 | | FF des sports de glace | 63 | 41 | 16 | 17 |


Historique des versions

Version 1

A compter du 1er juillet 2023, pour les disciplines sportives relevant des fédérations sportives délégataires de sports d'hiver, sont inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau, mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport, pour une année, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des disciplines sportives de sports d'hiver, dont le caractère de haut niveau est reconnu :

Nom de la fédération délégataire

de disciplines sportives d'hiver

Liste des sportifs

de haut niveau

Liste

des sportifs

espoirs

Liste des sportifs des collectifs nationaux

Liste des arbitres

et des juges sportifs

de haut niveau

FF des clubs alpins et de montagne

6

0

0

0

FF Handisport

20

5

11

0

FF de Hockey sur glace

109

90

65

12

FF de la Montagne de l'Escalade

40

30

4

0

FF du Roller et du skateboard

4

0

1

0

FF du Sport adapté

13

6

0

0

FF de Ski

224

344

119

12

FF des sports de glace

63

41

16

17