Section précédente
Section parente
Section suivante
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ;
Vu l'arrêté du 9 mai 1995 fixant les conditions d'habilitation à mettre en oeuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ;
Vu l'arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ;
Vu l'arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions de dispenses d'unités au brevet de technicien supérieur ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative chimie en date du 19 décembre 2005 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 juillet 2006 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 17 juillet 2006,
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
1 version
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
1 version
1 cité
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
1 version
1 cité
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
1 version
1 cité
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
1 version
1 cité
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
1 version
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
1 version
5 cités
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
1 version
2 cités
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
1 version
1 cité
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
1 version
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
Partie commune
Référentiel des activités professionnelles
(Annexe non reproduite)
1 version
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
Stages en milieu professionnel
(Annexe non reproduite)
1 version
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
Horaire de la formation
(Annexe non reproduite)
1 version
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
Règlement d'examen
(Annexe non reproduite)
1 version
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006 · En vigueur du 1 janvier 2011 au 31 décembre 2017
Définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation
(Annexe non reproduite)
2 versions
Abrogé par Arrêté du 29 février 2016 - art. 9 (V)
Créé le 23 septembre 2006
Tableau de correspondance épreuves / unités
(Annexe non reproduite)
1 version
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement supérieur,
J.-M. Monteil
Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2018
Abrogé parArrêté du 29 février 2016art. 9 (V)
En vigueur du samedi 23 septembre 2006 au dimanche 31 décembre 2017